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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
FR2030362A1 | A1 | 19701113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten... | 1,226 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten... | 1,226 | Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ? | Les lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande sont des lignes de couplage dont la distance par rapport à la plaque de base et l'impédance caractéristique sont choisies pour ajuster le couplage entre les résonateurs, en fonction de l'écartement des résonateurs. | source : |
Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ? <<<ENDU1>>> |
Les lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande sont des lignes de couplage dont la distance par rapport à la plaque de base et l'impédance caractéristique sont choisies pour ajuster le couplage entre les résonateurs, en fonction de l'écartement des résonateurs. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ?
source :
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et... |
FR3037553A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup... | 1,464 | REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup... | 1,464 | Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ? | La traverse supérieure (18) selon la revendication 1 est formée d'un matériau hybride comprenant un matériau plastique et un matériau métallique. | texte : |
Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La traverse supérieure (18) selon la revendication 1 est formée d'un matériau hybride comprenant un matériau plastique et un matériau métallique. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un de... |
FR3037568A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e... | 1,889 | REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e... | 1,889 | Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ? | La portion d'accrochage (20) est solidarisée à l'enveloppe longitudinale (12) et est présente sur une face interne ou une face externe de l'enveloppe, selon les revendications 1, 2 et 3. | passage : |
Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ?
<<<ENDU1>>> |
La portion d'accrochage (20) est solidarisée à l'enveloppe longitudinale (12) et est présente sur une face interne ou une face externe de l'enveloppe, selon les revendications 1, 2 et 3.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ?
passage :
REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une de... |
FR3037698A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un... | 1,677 | REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un... | 1,677 | Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ? | Les senseurs de température (Cl) sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage (Z3) selon la revendication 3. | document : | Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ? <<<ENDU1>>> |
Les senseurs de température (Cl) sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage (Z3) selon la revendication 3.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ?
document :
REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en e... |
FR3037774A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell... | 1,403 | REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell... | 1,403 | Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ? | La revendication 6 spécifie une composition où l'alcool éthylique est présent entre 15 % et 95 % en poids, donc le pourcentage maximal est 95 %. | contenu : |
Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ? <<<ENDU1>>> |
La revendication 6 spécifie une composition où l'alcool éthylique est présent entre 15 % et 95 % en poids, donc le pourcentage maximal est 95 %.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ?
contenu :
REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la re... |
FR3037822A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ... | 1,953 | REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ... | 1,953 | Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ? | L'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit est de nettoyer le gaz en le passant à travers deux étapes de lavage avec des solutions aqueuses, l'une basique et l'autre oxydante, afin de retirer les impuretés en solides dissous et en sels dissous, tout en régulant le niveau et la composition des solutions par... | passage : |
Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ? <<<ENDU1>>> |
L'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit est de nettoyer le gaz en le passant à travers deux étapes de lavage avec des solutions aqueuses, l'une basique et l'autre oxydante, afin de retirer les impuretés en solides dissous et en sels dissous, tout en régulant le niveau et la composition des solutions ... | <|BOS|>Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ?
passage :
REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une ... |
FR3037933A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal... | 1,806 | REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal... | 1,806 | Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ? | La forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 est qu'il présente trois faces de façon à présenter une section transversale triangulaire. | extrait fourni : |
Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ? <<<ENDU1>>> |
La forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 est qu'il présente trois faces de façon à présenter une section transversale triangulaire.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente... |
FR3038000A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati... | 1,486 | REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati... | 1,486 | Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ? | Le réservoir à urée est caractérisé par une plaque en matière plastique intégrée à l'intérieur du réservoir, qui intègre à demeure au moins un élément résistif. Cette plaque est obtenue par injection de matière plastique en surmoulage sur l'élément résistif, et peut inclure un connecteur électrique relié à cet élément ... | source : | Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ? <<<ENDU1>>> |
Le réservoir à urée est caractérisé par une plaque en matière plastique intégrée à l'intérieur du réservoir, qui intègre à demeure au moins un élément résistif. Cette plaque est obtenue par injection de matière plastique en surmoulage sur l'élément résistif, et peut inclure un connecteur électrique relié à cet éléme... | <|BOS|>Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ?
source :
REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément r... |
FR3038006A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur... | 982 | REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur... | 982 | Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ? | Le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est caractérisé par l'arrêt d'injection de carburant et la suppression des compressions dans les cylindres, avec la conservation de la rotation du moteur pendant toute la mise en veille. Il peut être assuré par un petit moteur électrique ou l'alternateur du véhicule... | extrait : | Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ? <<<ENDU1>>> |
Le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est caractérisé par l'arrêt d'injection de carburant et la suppression des compressions dans les cylindres, avec la conservation de la rotation du moteur pendant toute la mise en veille. Il peut être assuré par un petit moteur électrique ou l'alternateur du véhic... | <|BOS|>Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ?
extrait :
REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en ve... |
FR3038016A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ... | 1,893 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ... | 1,893 | Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ? | La nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 est l'acier. | document : |
Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 est l'acier.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le... |
FR3038106A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio... | 1,566 | REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio... | 1,566 | Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ? | Le surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 est un composant informatique chargé de répondre en lançant un processus d'achat (200) sur le poste de vente détecté, permettant de gérer la transaction en cas de détection d'un badge client. | texte source : |
Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 est un composant informatique chargé de répondre en lançant un processus d'achat (200) sur le poste de vente détecté, permettant de gérer la transaction en cas de détection d'un badge client.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à... |
FR3038151A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour... | 1,326 | REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour... | 1,326 | Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ? | Le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit est trois. | source : |
Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ? <<<ENDU1>>> |
Le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit est trois.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ?
source :
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés d... |
FR3038222A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie... | 919 | REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie... | 919 | Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ? | La revendication 4 indique que l'ensemble comprend deux bracelets (300). | passage : |
Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
La revendication 4 indique que l'ensemble comprend deux bracelets (300). <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ?
passage :
REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poig... |
FR3038234A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul... | 1,374 | REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul... | 1,374 | Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ? | La butée mobile (4) permet de bloquer un pied pliant (1) dans la position d'utilisation ou de le replier en position de repos, facilitant ainsi le rangement du châssis. | texte fourni : |
Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ? <<<ENDU1>>> |
La butée mobile (4) permet de bloquer un pied pliant (1) dans la position d'utilisation ou de le replier en position de repos, facilitant ainsi le rangement du châssis.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encom... |
FR3038333A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe... | 1,826 | REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe... | 1,826 | Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ? | La relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 est définie par une corrélation qui permet l'ouverture jusqu'à une position verticale de la face supérieure et le retour dans une position légèrement inclinée, assurant l'appui contre le ta... | extrait : |
Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 est définie par une corrélation qui permet l'ouverture jusqu'à une position verticale de la face supérieure et le retour dans une position légèrement inclinée, assurant l'appui contre le... | <|BOS|>Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ?
extrait :
REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antéri... |
FR3038403A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ... | 1,636 | REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ... | 1,636 | Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ? | Les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 incluent des moyens formant un répertoire de tenue à jour des ressources disponibles, des moyens de détection des ressources requises par les applications opérationnelles, et des moyens de configuration/reconfiguration des ressou... | extrait fourni : |
Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 incluent des moyens formant un répertoire de tenue à jour des ressources disponibles, des moyens de détection des ressources requises par les applications opérationnelles, et des moyens de configuration/reconfiguration des res... | <|BOS|>Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise e... |
FR3038430A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l... | 722 | REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l... | 722 | Le texte décrit quatre revendications concernant les sauvegardes et la gestion des données de navigation. La première revendication mentionne des sauvegardes distinctes où l'utilisateur contrôle le déclenchement. La deuxième décrit des chargements de données antérieures également sous le contrôle de l'utilisateur. La t... | texte fourni : | Quelle est la particularité des sauvegardes distinctes des données de navigation selon le document ? <<<ENDU1>>> |
Le texte décrit quatre revendications concernant les sauvegardes et la gestion des données de navigation. La première revendication mentionne des sauvegardes distinctes où l'utilisateur contrôle le déclenchement. La deuxième décrit des chargements de données antérieures également sous le contrôle de l'utilisateur. L... | <|BOS|>
texte fourni :
REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les décle... | |
FR3038521A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem... | 1,592 | REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem... | 1,592 | Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ? | L'ensemble d'attelage est disposé en amont, à l'opposé de l'hélice par rapport au corps allongé. | extrait : |
Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ? <<<ENDU1>>> |
L'ensemble d'attelage est disposé en amont, à l'opposé de l'hélice par rapport au corps allongé. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), cara... |
FR3038536A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p... | 1,722 | REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p... | 1,722 | Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ? | La particularité du système oscillant selon la revendication 1 est qu'il comprend un premier plateau incliné par rapport à l'axe de rotation, un deuxième plateau rotule sur un axe décalé, ce qui permet d'osciller la broche à une amplitude variable, avec les deux plateaux entraînés par le moteur d'entraînement mais tour... | document : |
Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La particularité du système oscillant selon la revendication 1 est qu'il comprend un premier plateau incliné par rapport à l'axe de rotation, un deuxième plateau rotule sur un axe décalé, ce qui permet d'osciller la broche à une amplitude variable, avec les deux plateaux entraînés par le moteur d'entraînement mais to... | <|BOS|>Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce ... |
FR3038587A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr... | 1,786 | REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr... | 1,786 | Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ? | Le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur est inférieur ou égal à 0,2, selon la revendication 1 du texte source. | texte source : |
Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ? <<<ENDU1>>> |
Le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur est inférieur ou égal à 0,2, selon la revendication 1 du texte source.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comport... |
FR3038669A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat... | 1,815 | REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat... | 1,815 | Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ? | La portion (7) décrochée dans la première patte (4) sert à créer un espace (8) entre le plan d'appui (P) de la première patte (4) et cette portion prolongée (7), permettant la réception du bord longitudinal (2a) d'une première lame (2). | texte fourni : |
Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ? <<<ENDU1>>> |
La portion (7) décrochée dans la première patte (4) sert à créer un espace (8) entre le plan d'appui (P) de la première patte (4) et cette portion prolongée (7), permettant la réception du bord longitudinal (2a) d'une première lame (2).
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui ... |
FR3038685A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui... | 1,541 | REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui... | 1,541 | Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ? | La butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking sert à limiter le basculement du levier (3) vers la roue dentée (2) lorsque le guide (1) est en position de déverrouillage, évitant ainsi le contact du levier avec la roue de parking. | source : |
Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking sert à limiter le basculement du levier (3) vers la roue dentée (2) lorsque le guide (1) est en position de déverrouillage, évitant ainsi le contact du levier avec la roue de parking. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ?
source :
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking,... |
FR3038759A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit... | 1,790 | REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit... | 1,790 | Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ? | Le procédé de cryptage et décryptage utilise la géolocalisation en intégrant des coordonnées de position GPS comme facteur de répudiation, permettant à chaque utilisateur de corréler ses positions pour déchiffrer les données, sans nécessiter une clé secrète et avec un nombre infini de combinaisons. | extrait fourni : | Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ?<<<ENDU1>>> |
Le procédé de cryptage et décryptage utilise la géolocalisation en intégrant des coordonnées de position GPS comme facteur de répudiation, permettant à chaque utilisateur de corréler ses positions pour déchiffrer les données, sans nécessiter une clé secrète et avec un nombre infini de combinaisons.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé... |
FR3038841A1 | A1 | 20170120 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au... | 1,338 | REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au... | 1,338 | Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ? | Le capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 est conçu pour mesurer une variation de pression au sein de la cavité vaginale ou rectale, permettant de détecter la pression exercée lors d'un effort physique. Il contribue à l'analyse du paramètre lié à l'effort, ce qui aide à déclencher le m... | texte fourni : |
Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 est conçu pour mesurer une variation de pression au sein de la cavité vaginale ou rectale, permettant de détecter la pression exercée lors d'un effort physique. Il contribue à l'analyse du paramètre lié à l'effort, ce qui aide à déclencher l... | <|BOS|>Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectal... |
FR3038968A1 | A1 | 20170120 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ... | 633 | REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ... | 633 | Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ? | La matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 est le plastique. | extrait : | Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 est le plastique.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ?
extrait :
REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4)... |
FR3039064A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l... | 1,291 | REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l... | 1,291 | Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ? | La concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 est de 0,5 grammes par unité de poids de la composition. | extrait : |
Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ? <<<ENDU1>>> | La concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 est de 0,5 grammes par unité de poids de la composition. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposit... |
FR3039067A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucalyptus citronné Camphre Tabac blond Verveine citronnelle Grenadine Patte de poule _Fleur jaun... | 1,681 | REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucalyptus citronné Camphre Tabac blond Verveine citronnelle Grenadine Patte de poule _Fleur jaun... | 1,681 | Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ? | La revendication 1 mentionne une composition constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion incluant la citronnelle, le lavandin, le tabac brun, le benjoin, le poc poc, la canelle, le safran, la guéri-vite, la cryptoméria, l'eucalyptus citronné, le camphre, le tabac blond, la verveine citronnelle, la grenadi... | contenu : | Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | La revendication 1 mentionne une composition constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion incluant la citronnelle, le lavandin, le tabac brun, le benjoin, le poc poc, la canelle, le safran, la guéri-vite, la cryptoméria, l'eucalyptus citronné, le camphre, le tabac blond, la verveine citronnelle, la grenadi... | <|BOS|>Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucaly... |
FR3039092A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydrauliques (5), réalisé par l'application en intrados d'une structure.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvel... | 1,690 | REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydrauliques (5), réalisé par l'application en intrados d'une structure.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvel... | 1,690 | Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ? | L'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité est d'au moins 1mm, comme indiqué dans la revendication. | texte source : | Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ? <<<ENDU1>>> |
L'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité est d'au moins 1mm, comme indiqué dans la revendication.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydra... |
FR3039127A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs, à portance variable prédéterminée et paramétrable et pouvant être autopropulsés.\n<CLM>\1... | 1,148 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs, à portance variable prédéterminée et paramétrable et pouvant être autopropulsés.\n<CLM>\1... | 1,148 | Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ? | Les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 sont le système de contrôle d'entrée d'air, le système de contrôle de vidange d'eau et le système d'entrée d'eau. | contenu : |
Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | Les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 sont le système de contrôle d'entrée d'air, le système de contrôle de vidange d'eau et le système d'entrée d'eau. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs,... |
FR3039307A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne ferme 5 pas la cuve (104), et une position fermée dans laquelle la porte ferme herméti... | 1,789 | REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne ferme 5 pas la cuve (104), et une position fermée dans laquelle la porte ferme herméti... | 1,789 | Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ? | La fonction du joint (118) selon la revendication 2 est de permettre le maintien hermétique de la porte (106) sur la cuve (104) lorsque celle-ci est en position fermée. | document : |
Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La fonction du joint (118) selon la revendication 2 est de permettre le maintien hermétique de la porte (106) sur la cuve (104) lorsque celle-ci est en position fermée.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ?
document :
REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne fer... |
FR3039358A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacement des liquides vers le fond du réservoir du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond ... | 1,893 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacement des liquides vers le fond du réservoir du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond ... | 1,893 | Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ? | Le dispositif garantit la rétention des liquides grâce à un tapis drainant qui permet le déplacement des liquides vers le fond étanche du réservoir, réalisé par thermocollage. L'ouverture sur un angle supérieur facilite la vidange, et le fond étanche empêche les fuites. | document : | Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ? <<<ENDU1>>> |
Le dispositif garantit la rétention des liquides grâce à un tapis drainant qui permet le déplacement des liquides vers le fond étanche du réservoir, réalisé par thermocollage. L'ouverture sur un angle supérieur facilite la vidange, et le fond étanche empêche les fuites.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ?
document :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacem... |
FR3039361A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identif... | 1,920 | REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identif... | 1,920 | Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ? | L'unité d'analyse (9) permet de déterminer l'état de chaleur de l'animal en traitant les données fournies par le détecteur de mouvements (10), puis de transmettre cet état à la radio-étiquette (11) pour qu'elle le stocke ou le transmette. | texte : |
Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ? <<<ENDU1>>> |
L'unité d'analyse (9) permet de déterminer l'état de chaleur de l'animal en traitant les données fournies par le détecteur de mouvements (10), puis de transmettre cet état à la radio-étiquette (11) pour qu'elle le stocke ou le transmette.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ?
texte :
REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvemen... |
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